Mentions légales
Editeur
SCEA MICOU – DOMAINE DE LA CHESNAIE, société civile d’exploitation agricole société civile d’exploitation agricole, au capital social de 22 105,10 €, dont le siège social est situé au 26 RUE DE LA CHAPELLE, 49260 VAUDELNAY, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Angers sous le numéro 402 521 678 représentée par M Mathieu MICOU agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que gérant.
- Téléphone : 0241522061
- Courrier électronique : micou.earl@wanadoo.fr
N° de TVA intracommunautaire : FR 18402521678
Conception et réalisation
SCEA MICOU
Site internet : https://domainedelachesnaie.com/ (WordPress)
Hébergement du site
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Propriété intellectuelle :
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site ne peuvent être utilisés ou reproduits sans l’autorisation de l’éditeur. Pour toute demande de reproduction ou d’utilisation d’éléments contenus sur ce site, contactez le responsable du site.
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Services fournis :
L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site https://domainedelachesnaie.com/ et sur les réseaux facebook : https://www.facebook.com/profile.php?id=100063509109006&locale=fr_FR et instagram : https://www.instagram.com/domaine_de_la_chesnaie/ .
SCEA MICOU s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.
Litiges :
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l’une de ses plateformes, conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d’achats de biens ou services en ligne.
